Liste Des Documents Conserver

On les laisse souvent traîner sans savoir que certains papiers doivent être conservés précieusement. Ceux qui concernent la famille les étapes clés du parcours scolaire limmobilier ou encore la succession mais aussi les assurances ou encore la santé.

Le Guide De Survie Des Delais De Conservation De Vos Documents

Le Guide De Survie Des Delais De Conservation De Vos Documents

Liste des documents conserver. Actes détat civil copies intégrales et extraits a vie. Jusquà liquidation des droits à la retraite carnet de vaccination carte de groupe sanguin carnet de santé. Durée de conservation des documents liés à votre situation familiale. Pensez à conserver vos documents administratifs. Voici la liste des papiers à conserver classés par ordre alphabétique. A conserver jusquà votre retraite pour faire valoir vos droits à la retraite.

Toutefois certaines procédures exigent un acte détat civil récent. Indéfinie vous devez conserver tout ce qui touche à vos emplois jusquà votre retraite. Vous avez décidé de vous lancer dans un grand tri de vos papiers. Les documents liés aux questions familiales doivent la plupart du temps être conservés de façon permanente. Quels documents conserver et combien de temps les garder. 2 ans à compter de la fin du contrat.

Déclaration de revenus et avis dimposition sur. Ne cherchez plus. Assumer la charge dun enfant handicapé permet de toucher une majoration. Actes détat civil valables en principe sans limitation de date. Liste pratique combien de temps conserver les bulletins de salaire contrat de location et autres factures. Réponse en fonction des documents.

Certains documents administratifs doivent être conservés à vie dautres ont des délais de conservation plus courts prévus par la réglementation. Contrat habitation et contrat automobile. Vous devez donc conserver tous les documents relatifs. Que ce soit pour des démarches administratives ou juridiques il est important de conserver certains documents. Liste des documents à conserver administration bien que lon vive dans une civilisation de plus en plus numérique pas mal de documents écrits sont à conserver si on veut éviter des ennuis et dinfinies procédures. Contrat de travail.

Documents à garder toute votre vie. Carte dinvalidité dun enfant. Certains documents sont à garder en permanence. Actes de propriété et actes notariés a vie actes de reconnaissance denfants naturels a vie avis déchéance et justificatifs de paiement des contrats dassurance vie 5. Listes des documents famille à conserver type de document durée de conservation précisions. Utilité des documents en cas de rechute ou daggravation de létat de santé.

Jusquà liquidation de la retraite. Relevé de points des caisses de retraites. Cest le moment de jeter un maximum de documents périmés. Cependant il faut savoir que la durée de conservation varie selon le type de document et que cette durée démarre à compter de lédition du document ou dautres événements. Carnet de santé dun enfant à conserver au moins jusquà sa.

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